COMMENT MON ENTREPRISE PEUT-ELLE GÉRER UN CHANGEMENT D’ACTIONNAIRES?

On dit que l’union fait la force. S’associer à des partenaires peut être hautement bénéfique, mais ça ne signifie pas que vous ne rencontrerez pas d’embûches. De nombreux facteurs peuvent entraîner des changements au sein de mon entreprise, qui peuvent impliquer le départ d’un actionnaire ou l’arrivée d’un nouveau. Peut-être ne partagez-vous plus la même vision d’affaires, ou peut-être avez-vous simplement des objectifs professionnels différents. Peut-être que la croissance de votre entreprise vous pousse à recruter de nouveaux talents ou qu’un de vos enfants est prêt à se joindre à l’entreprise et que vous préparez votre plan de relève.  Comment pouvez-vous vous assurer que la transition soit harmonieuse pour tous, tout en protégeant vos intérêts et votre entreprise?

Peu importe la situation, qu’elle soit favorable ou non, assurer la protection de vos intérêts et de votre entreprise doit être une priorité. Lorsque tout va bien, c’est le moment idéal pour se préparer à toute éventualité.

Conventions d’actionnaires et différends entre actionnaires

Votre convention d’actionnaires devrait inclure des dispositions concernant l’évaluation de l’entreprise dans différents contextes susceptibles de se présenter (par exemple, un licenciement, un décès, un accident ou le désir d’un actionnaire de se retirer). Ces dispositions permettent aux entreprises d’éviter des différends coûteux et perturbateurs entre les actionnaires.

En cas de litige, une évaluation professionnelle peut contribuer à résoudre la dispute, évitant ainsi des actions légales ou des négociations prolongées qui pourraient être néfastes pour l’entreprise. Si le litige ne peut se résoudre hors cour, nos évaluations vous fourniront des preuves objectives et impartiales qui contribueront à une décision juste et équitable, reflétant la véritable valeur de l’entreprise.

Régimes d’achat d’actions et d’options destinés aux employés

Les régimes d’actionnariat des employés — y compris les régimes d’achat d’actions et d’options destinés aux employés, mais aussi des régimes plus créatifs tels que les régimes d’options d’achat fictives — sont de plus en plus courants. Ces régimes posent des défis en termes d’évaluation, d’administration, de préparation des états financiers de la société émettrice et de planification fiscale pour les bénéficiaires (les employés).